Ressources - Stratégies Saint-Laurent

Dossiers et mémoires

Stratégies Saint-Laurent et ses membres sont régulièrement consultés sur des dossiers touchant le Saint-Laurent et l’environnement en général. Ainsi, plusieurs dossiers, prises de position et mémoires ont été préparés.


SEPTEMBRE 2013

Ébauche de rapport de mise à jour de l’évaluation environnementale stratégique (ÉES) concernant l’exploration et l’exploitation pétrolière et gazière dans la zone extracôtière de l’ouest de Terre-Neuve et du Labrador

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Le 26 septembre 2013, Stratégies Saint-Laurent (SSL) a déposé un mémoire auprès de l’Office Canada-Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers qui présente des commentaires et recommandations sur l’ébauche de rapport de mise à jour de l’évaluation environnementale stratégique (ÉES) concernant l’exploration et l’exploitation pétrolière et gazière dans la zone extracôtière de l’ouest de Terre-Neuve et du Labrador.

SSL, qui a pris part à plusieurs des démarches relatives aux ÉES, a mis en lumière les immenses lacunes en matière de connaissances associées au golfe du Saint-Laurent, et le manque criant d'acceptabilité sociale en lien avec le projet d'exploitation.

Stratégies Saint-Laurent recommande donc, entre autres, de surseoir à toute exploitation d’hydrocarbures dans le golfe tant et aussi longtemps que les conditions favorisant l'acceptabilité sociale de ces exploitations ne seront pas réunies. Dans cette lignée, SSL recommande d'appliquer le principe de la conservation avant celui de l'exploitation et de réévaluer à la hausse la responsabilité financière et opérationnelle des exploitants.

Mémoire de Stratégies Saint-Laurent - septembre 2013 >>>


JUIN 2012

Régulation des débits sortants du lac Ontatio - Sessions d’information sur le Plan de régularisation Bv7


capture_avis_bv7_150En juin dernier, Stratégies Saint-Laurent, présentait à la Commission mixte internationale (CMi), dans cet avis, ses commentaires relatifs au nouveau plan de gestion des débits sortants du lac Ontario au barrage Mosses-Sounders dans le but de "ramener le système du lac Ontario et du fleuve Saint-Laurent à un régime hygrologique plus naturel tout en limitant les effets sur les autres intérêts".

En principe SSL considère que le Plan BV7 proposé par la CMi constitue un plan nettement amélioré par rapport au plan original (1958) mais également un plan qui représente une bonification de celui soumit en 2007 à la consultation publique.

Stratégies Saint-Laurent sera prêt à envisager de donner son appui au présent plan conditionnellement à la prise en compte d’une série de recommandations complémentaires.

Pour lire l'avis >>>


JANVIER 2012

Programme d'évaluations environnementales stratégiques (ÉES) d'exploration et d'exploitation d'hydrocarbures en milieu marin dans le golfe du Saint-Laurent

image_memoireees_150Le 16 janvier 2012, Stratégies Saint-Laurent (SSL) a déposé un mémoire auprès du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF) dans le cadre du Programme d’évaluations environnementales stratégiques (ÉES2) d’exploration et d’exploitation d’hydrocarbures en milieu marin dans le golfe du Saint-Laurent.
SSL, qui a pris part, à plusieurs des démarches relativces aux ÉES, a mis en lumière les immenses lacunes en matière de connaissances associées au golfe du Saint-Laurent.
Aussi, Stratégies Saint-Laurent tient à souligner que cette démarche ne relève pas d'une consultation publique, telle que celles mises en place par le Bureau des audiences publiques sur l'environnement (BAPE).
Selon SSL, il y aurait donc lieu, avant toute chose, de faire un vaste débat public incluant tous les Québécois et les Québécoises sur la pertinence ou non du développement de cette filière énergétique.

  • Mémoire de Stratégies Saint-Laurent - janvier 2012 >>>

Mai 2011

Projet de loi nº18 : Loi limitant les activités pétrolières et gazières

couv_memoire_ssl_projetloi18Le 26 mai dernier, Stratégies Saint-Laurent a présenté son mémoire à la Commission  de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles concernant le projet de loi nº 18 : Loi limitant les activités pétrolières et gazières. L’organisme appuie cette importante décision prise par le gouvernement du Québec à l’égard de la protection du Saint-Laurent et soutient donc l’adoption du projet de loi nº 18 du gouvernement du Québec. Cependant, Stratégies Saint-Laurent s’est questionné quant aux limites géographiques de l’effet de ce projet de loi et a proposé quelques amendements ou précisions.

  • Mémoire de Stratégies Saint-Laurent - mai 2011 >>>
  • Présentation en Commission parlementaire - 26 mai 2011 >>>
  • Pour en savoir plus >>>


Octobre-Novembre 2010

Commission d’enquête du BAPE sur le développement durable de l'industrie des gaz de schiste

couverture_ssl_memoire_bape_gazdeschiste_20101123Après avoir posé des questions lors des séances d’informations préalables, Stratégies Saint-Laurent a présenté son mémoire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement à propos du développement durable de l’industrie des gaz de schiste. SSL s'interroge sur le fait que toute la portion fluviale du Saint-Laurent est présentement couverte par des permis de recherche d'hydrocarbures (pétrole et gaz). Dans l'éventualité d'un forage, tant sur la berge que dans le lit du fleuve, Stratégies Saint-Laurent se questionne sur les procédures utilisées et leurs impacts sur la navigation, les usages, la faune et la flore aquatique. Par ailleurs, SSL souligne dans son mémoire le risque que comporte ce type d’exploitation dans le fleuve, un écosystème riche, fragile et déjà soumis à de fortes pressions. La présence de droits gaziers et pétroliers pourrait également nuire au maintien et au développement d’un réseau d’aires protégées dans un secteur qui en compte déjà trop peu.

  • Questions de Stratégies Saint-Laurent - 21 octobre 2010 >>>
  • Mémoire de Stratégies Saint-Laurent - novembre 2010 >>>
  • Communiqué de presse diffusé le 23 novembre 2010 >>>
  • Commission du BAPE sur le développement durable de l'industrie des gaz de schiste >>>

Octobre 2010

Élaboration d’une nouvelle Entente Canada-Québec sur le Saint-Laurent (Plan Saint-Laurent)

logo_psl_cdn_qcDans le cadre de la consultation publique ciblée sur le prochain Plan Saint-Laurent, Stratégies Saint-Laurent et les comités ZIP ont déposé leurs commentaires auprès des gouvernements fédéral et provincial. Il en ressort que l’implication communautaire est essentielle et doit se trouver au cœur de la prochaine Entente, laquelle devrait se faire dans une perspective de gestion intégrée du Saint-Laurent. En mettant les collectivités riveraines et une gouvernance davantage participative au profit d’une vision globale plus efficace, SSL et les Comités ZIP souhaitent une amélioration continue de l’état et de l’utilisation du Saint-Laurent.

  • Mémoire de Stratégies Saint-Laurent >>>
  • Mémoire du Comité ZIP du Haut Saint-Laurent >>>
  • Mémoire du Comité ZIP Jacques-Cartier >>>
  • Mémoire du Comité ZIP des Seigneuries >>>
  • Mémoire du Comité ZIP du lac Saint-Pierre >>>
  • Mémoire du Comité ZIP Les Deux Rives >>>
  • Mémoire du Comité ZIP de Québec et Chaudière-Appalaches >>>
  • Mémoire du Comité ZIP Saguenay >>>
  • Mémoire du Comité ZIP de la rive nord de l'estuaire >>>
  • Mémoire du Comité ZIP Côte-Nord du Golfe >>>
  • Mémoire du Comité ZIP du Sud-de-l'Estuaire >>>
  • Mémoire du Comité ZIP Baie des Chaleurs >>>
  • Mémoire du Comité des Îles-de-la-Madeleine >>>

Juillet 2010

Stratégie fédérale de développement durable

couverture_sfddStratégies Saint-Laurent (SSL) a transmis ses commentaires dans le cadre de la consultation publique sur la Stratégie fédérale de développement durable. SSL et les comités ZIP sont prêts à collaborer étroitement à la mise en œuvre de cette stratégie à l’échelle du fleuve Saint-Laurent. Pour se faire, il s’avère important que le gouvernement du Canada bonifie la présente stratégie, notamment en reconnaissant l’importance de l’ensemble du bassin versant Grands Lacs / Saint-Laurent. Le gouvernement devra également maintenir, voire augmenter son soutien technique comme financier aux organismes du milieu qui sont bien ancrés dans les collectivités afin de favoriser la mise en œuvre et l’acceptabilité sociale de plusieurs des mesures proposées, une condition intrinsèque du développement durable.

  • Commentaires de Stratégies Saint-Laurent >>>
  • Communiqué de presse diffusé le 13 juillet 2010 >>>
  • Commentaires de la ZIP de Québec et Chaudière-Appalaches >>>
  • À propos de la Stratégie fédérale de développement durable >>>

Juillet 2010

Prochain Accord relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs

logo_glwqaStratégies Saint-Laurent ainsi que 35 organismes de la société civile du Canada et des États-Unis ont transmis leurs commentaires et recommandations sur la gouvernance du prochain Accord relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs. Les commentaires concernent également 7 enjeux spécifiques, à savoir : les substances toxiques, les espèces aquatiques envahissantes, la pollution et les rejets issus des navires, les changements climatiques, les habitats et les espèces, les éléments nutritifs et la coordination scientifique. De plus, Stratégies Saint-Laurent recommande que le Saint-Laurent soit mieux pris en considération dans le prochain Accord.

  • Commentaires et recommandations de SSL et des ONG sur la gouvernance et sur les enjeux spécifiques du prochain Accord >>> (en anglais)
  • Communiqué de presse diffusé le 12 juillet 2010 >>>
  • Mémoire de Nature Québec - juin 2010 >>> (en anglais) 
  • Commentaires des Amis de la vallée du Saint-Laurent - 6 juillet 2010 >>>
  • Lettre des ONG du Québec - 16 février 2010 >>>
  • Commentaires et recommandations préliminaires sur la gouvernance du prochain Accord - 15 février 2010 >>> (en anglais)
  • Lettre aux chefs de délégation réclamant plus de transparence dans les négociations - 26 janvier 2010 >>> (en anglais)
  • Site web binational de consultation en ligne >>>

Juillet 2010

Projet de règlement sur sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau

photo_ssl_jetseau_20100706 Stratégies Saint-Laurent a déposé le 4 juillet ses commentaires à la Direction des Politiques de l’eau du Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP). Stratégies Saint-Laurent salue l’initiative du ministère mais propose également une série d’amendements afin de responsabiliser, voire de changer le comportement des grands consommateurs et des pollueurs mais également à offrir des mesures de soutien concrètes aux organismes et intervenants qui agissent régionalement et globalement à la conservation, à la réhabilitation et à la mise en valeur du Saint-Laurent.

  • Communiqué de Stratégies Saint-Laurent diffusé le 17 décembre 2010 >>>
  • Commentaires de Stratégies Saint-Laurent sur le projet de règlement >>>
  • Communiqué de presse diffusé le 6 juillet 2010 >>>
  • Commentaires de la ZIP de Québec et Chaudière-Appalaches >>>
  • Mémoire de Nature Québec sur le projet de règlement >>>
  • Commentaires des Amis de la vallée du Saint-Laurent >>>
  • À propos du projet de règlement >>> (site Web du MDDEP)

Mai 2010

Projet de règlement sur les effluents des systèmes d'assainissement des eaux usées

photo_effluent_mtlStratégies Saint-Laurent a déposé ses commentaires à Environnement Canada sur le projet de règlement sur les effluents des systèmes d'assainissement des eaux usées. Ce projet de règlement vise la diminution des matières en suspension, des matières organiques ainsi que des substances chimiques telles que l’azote et le chlore afin de rendre leur présence dans les effluents à des niveaux tolérables pour les espèces aquatiques.

  • Commentaires de Stratégies Saint-Laurent sur le projet de règlement >>>
  • Communiqué de presse diffusé le 20 mai 2010 >>>

Septembre 2008

Projet de loi 92, loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection

logo_assnatStratégies Saint-Laurent a présenté son mémoire aux audiences de la Commission parlementaire qui se penche sur le projet de loi 92. Stratégies Saint-Laurent accueille favorablement le projet de loi mais considère que celui-ci demeure trop timide sur le plan de la reconnaissance et de la protection du Saint-Laurent.

  • Mémoire de Stratégies Saint-Laurent, septembre 2008 (PDF, 161 Ko) >>>
  • Site Internet de l'Assemblée nationale concernant le projet de loi 92 >>>
  • Communiqué de presse diffusé le 24 septembre 2008 >>>
  • Communiqué de presse diffusé le 9 juin 2008 >>>

Juillet 2008

Plan de régularisation des niveaux et des débits du lac Ontario et du fleuve Saint-Laurent

logo_cmiStratégies Saint-Laurent a déposé son mémoire à la Commission mixte internationale  concernant le Plan 2007 de régularisation des niveaux d'eau du lac Ontario et du fleuve Saint-Laurent. Pour Stratégies Saint-Laurent, le Plan 2007 n'est pas acceptable dans sa forme actuelle.

  • Mémoire de Stratégies Saint-Laurent, juillet 2008 (PDF, 286 Ko) >>>
  • Mémoire du Comité ZIP du Haut Saint-Laurent, juillet 2008 (PDF, 1.7 Mo) >>>
  • Mémoire du Comité ZIP Jacques-Cartier, juin 2008 (PDF, 312 Ko) >>>
  • Site Internet de la Commission mixte internationale >>>

Juillet 2007

Révision de l'Accord relatif à la qualité de l’eau des Grands Lacs

logo_accordqualiteeaugrandslacsStratégies Saint-Laurent a cosigné avec une soixantaine d'ONG environnementales (ONGE), un document intitulé "The Future of the Great Lakes Water Quality Agreement: The ENGO Perspective" dans le cadre des consultations menées pour la révision de l’Accord relatif à la qualité de l’eau des Grands Lacs. Ce mémoire, adressé au comité exécutif binational de l’Accord, comporte plusieurs éléments intéressants dont la recommandation que l’Accord soit révisé pour inclure la totalité du Saint-Laurent en plus des Grands Lacs. À l’heure actuelle, l’Accord ne couvre que le premier tronçon fluvial du Saint-Laurent (jusqu’à Cornwall) ce qui n’est pas cohérant avec les principes de l’approche écosystémique. Une autre recommandation importante est la nécessité de s’assurer d’une plus forte implication du public dans les prises de décisions par la mise en place de mécanismes institutionnels permettant cette participation et non simplement en s’appuyant sur des déclarations de principe des gouvernements.

  • Mémoire des ONGE cosigné par Stratégies Saint-Laurent, juillet 2007 (version originale anglaise, PDF, 70 Ko) >>>
  • Site Internet de l'Examen de l'Accord relatif à la qualité de l’eau des Grands Lacs >>>

Janvier 2007

Projet d’implantation du terminal méthanier Rabaska et des infrastructures connexes

terminal_rabaskaLa société en commandite Rabaska formée de Gaz Métro, Gaz de France et Enbridge, propose la construction d’un terminal méthanier, d’une capacité d’expédition de 14,16 Mm3/j de gaz, sur la rive sud du fleuve Saint-Laurent dans une zone à vocation industrialo-portuaire située à l’est de Lévis. Ce terminal, dont la mise en service est prévue en 2010, permettrait l’importation de gaz naturel liquéfié (GNL) et, par voie de conséquence selon le promoteur, la diversification des sources d’approvisionnement en gaz pour le Québec. Le GNL serait regazéifié pour être transporté par un gazoduc raccordé au réseau intégré de transport interprovincial de gaz naturel exploité par TransCanada, afin d’être vendu, selon le promoteur, sur les marchés du Québec et de l'Ontario.

  • Mémoire de Stratégies Saint-Laurent, février 2007 (PDF, 352 Ko) >>>
  • Mémoire du Comité ZIP de Québec et Chaudières-Appalaches, janvier 2007 (PDF, 2.3 Mo) >>>
  • Mémoire des Amis de la vallée du Saint-Laurent, janvier 2007 (PDF, 1.7 Mo) >>>
  • Mémoire de Nature Québec, janvier 2007 (PDF, 1.06 Mo) >>>
  • Site Internet du BAPE >>>

Octobre 2004

Entente sur les ressources durables en eaux du bassin des Grands Lacs et du Saint-Laurent

logo_glslregionalbodyL'eau du bassin des Grands Lacs et du Saint-Laurent est une richesse publique partagée, entre les huit états américains et deux provinces canadiennes. Ces eaux, convoitées au plan international, sont soumises à de nombreuses pressions dont les détournements, les prélèvements et l'usage abusif de l'eau qui engendrent des impacts environnementaux néfastes sur l'ensemble du bassin. C'est pourquoi les huit états américains et les deux provinces canadiennes se sont concertés pour l'élaboration d'un projet d'Entente pour assurer la sauvegarde et l'intégrité de ces eaux. La proposition préliminaire, soit l'Entente et le Pacte, pour la mise en oeuvre de l'Annexe 2001 à la Charte des Grands Lacs, a fait l'objet de la consultation publique en vue de moderniser le système régional de gestion de l'eau du bassin des Grands Lacs et du Saint-Laurent et d'assurer la protection, la conservation, le rétablissement et l'amélioration, au profit des générations futures.

  • Mémoire de Stratégies Saint-Laurent, octobre 2004 (PDF, 133 Ko) >>>

Juillet 2004

Études sur le réseau de navigation Grands Lacs - Voie maritime du Saint-Laurent

couverture_etudeglvmslLes gouvernements du Canada et des États Unis ont mené en 2004 une étude conjointe afin d'évaluer les besoins en infrastructures du réseau Grands Lacs / Voie maritime du Saint-Laurent, et plus particulièrement sur les conséquences techniques, économiques et environnementales de ces besoins. Cette étude avait comme objectif d'évaluer les besoins permanents, au niveau de l'entretien et de l'investissement à long terme, afin d'assurer la viabilité continue du réseau Grands Lacs / Voie maritime du Saint-Laurent, en tant que composante sûre, efficace, fiable et durable de son infrastructure de transport maritime dont la navigation commerciale dépend. Cette étude a fait l'objet d'une consultation publique, du 3 juin au 14 juillet 2004, et c'est dans le cadre de cette consultation que Stratégies Saint-Laurent a produit un mémoire.

  • Document d'information (PDF, 156 Ko) >>>
  • Mémoire de Stratégies Saint-Laurent, août 2004 (PDF, 137 Ko) >>>

Au cours des dernières décennies, le développement économique du Québec a été grandement lié aux modifications de la Voie maritime du Saint-Laurent dans le but de favoriser le transport des marchandises à bord de bateaux provenant de l'Atlantique et des Grands Lacs. Afin de permettre le passage des ces imposants navires, des travaux considérables de dragage de la Voie navigable et de la Voie maritime du Saint-Laurent ainsi que la mise en place d'écluses d'importante envergure se sont avérés nécessaires à la circulation des ces navires. Ces aménagements ont engendré des impacts environnementaux majeurs sur les différents écosystèmes du Saint-Laurent et des Grands Lacs. Stratégies Saint-Laurent a donc produit un document évolutif des études et des informations pertinentes concernant plusieurs dossiers où les acteurs ont des intérêts particuliers reliés au réseau de la Voie de navigation Grands Lacs - Voie maritime du Saint-Laurent.

  • Études sur le réseau Grands Lacs – Voie maritime du Saint-Laurent : Suivi du dossier par Stratégies Saint-Laurent, juillet 2004 (PDF, 1.02 Mo) >>>

Décembre 2003

Exploration gazière et pétrolière dans le Saint-Laurent

couverture_explorationgaziereLe 27 novembre 2002, Hydro-Québec Pétrole et Gaz (la division d’Hydro-Québec qui est responsable d’explorer le potentiel en hydrocarbures de l’Est du Québec) présente son plan d’investissement de 330 millions $ d’ici 2010 destiné à explorer et à évaluer le potentiel pétrolifère et gazier des fonds marins de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent. La littérature scientifique a démontré que les sons de haute intensité utilisés lors de l’exploration sismique sous-marine peuvent entraîner des dommages physiques et la mort de certaines espèces marines.

Les communautés riveraines du golfe et de l’estuaire ont exprimé leurs inquiétudes étant donné que plusieurs de leurs activités socio-économiques dépendent directement des ressources marines qui risquent d’être affectées par l’exploration. Pour permettre aux communautés riveraines de s'informer du dossier, Stratégies Saint-Laurent a préparé une trousse d'information qui présente les avis scientifiques, les réactions des organismes concernés et la réponse des autorités jusqu’à ce jour. Cette trousse d'information fait le suivi chronologique du dossier entre novembre 2002 et décembre 2003.

  • Exploration gazière et pétrolière dans le Saint-Laurent : Suivi du dossier entre novembre 2002 et décembre 2003 (PDF, 302 Ko) >>>
  • Annexes (PDF, 1.8 Mo) >>>

Septembre 2003

Le pilotage maritime sur le Saint-Laurent et l'analyse des risques

photo_pilotageL'Administration de pilotage des Laurentides (APL) amorçait en 2002 un processus public d'évaluation des risques associés à la navigation dans les eaux assujetties au pilotage sur le Saint-Laurent. Stratégies Saint-Laurent (SSL) et certains de ses membres, comités ZIP ou organismes environnementaux, se sont intéressés à cette consultation. Dans ce cadre, le conseil d'administration de SSL a mandaté sa Commission environnementale pour réunir une documentation de base et produire une synthèse des informations et des analyses actuellement disponibles sur le pilotage maritime sur le Saint-Laurent. Cette synthèse a permis de mieux connaître le rôle du système actuel de pilotage et sa contribution notamment à la protection de l'écosystème fluvial et maritime et au développement durable de la navigation. Ce projet a été réalisé conjointement par la Société linnéenne du Québec et les Amis de la vallée du Saint-Laurent.

  • Synthèse sommaire des informations et des analyses (PDF, 1.9 Mo) >>>

Avril 2002

Projet de Stratégie québécoise sur la diversité biologique 2002-2007

  • Mémoire sommaire de Stratégies Saint-Laurent, avril 2002 (PDF, 231 Ko) >>>

Mars 2000

Examen quinquennal de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

  • Mémoire de Stratégies Saint-Laurent, mars 2000 (PDF, 123 Ko) >>>

Novembre 1999

Gestion de l'eau au Québec

  • Synthèse des mémoires de Stratégies Saint-Laurent et de ses membres, 2001 (PDF, 678 Ko) >>>
  • Mémoire de Stratégies Saint-Laurent sur la gestion de la ressource EAU au Québec, novembre 1999 (PDF, 254 Ko) >>>
  • Addendum au mémoire de Stratégies Saint-Laurent, novembre 1999 (PDF, 66 Ko) >>>
  • Sommaire du mémoire de Stratégies Saint-Laurent, novembre 1999 (PDF, 157 Ko) >>>
  • Mémoire du Comité ZIP du Haut Saint-Laurent, novembre 1999 (PDF, 146 Ko) >>>
  • Mémoire du Comité ZIP Ville-Marie, novembre 1999 (PDF, 51 Ko) >>>
  • Mémoire du Comité ZIP de Québec et Chaudière-Appalaches, octobre 1999 (PDF, 80 Ko) >>>
  • Mémoire du Comité ZIP Jacques-Cartier, novembre 1999 (PDF, 120 Ko) >>>
  • Mémoire du Comité ZIP de la Rive nord de l'estuaire, novembre 1999 (PDF, 39 Ko) >>>
  • Mémoire du Comité ZIP Côte-Nord du Golfe, octobre 1999 (PDF, 32 Ko) >>>
  • Mémoire du Comité ZIP du lac Saint-Pierre, octobre 1999 (PDF, 108 Ko) >>>
  • Mémoire de l'Association des biologistes du Québec, novembre 1999 (PDF, 82 Ko) >>>
  • Mémoire de L'UQCN, novembre 1999 (PDF, 42 Ko) >>>
  • Mémoire des Amis de la vallée du Saint-Laurent, novembre 1999 (PDF, 84 Ko) >>>
  • Mémoire du Comité du Parc des Rapides, novembre 1999 : Partie 1 (PDF, 46 Ko) >>> et Partie 2 (PDF, 225 Ko) >>>
  • Mémoire de l'Union Saint-Laurent / Grands Lacs, novembre 1999 (PDF, 100 Ko) >>>
  • Mémoire de la CSN, novembre 1999 (PDF, 82 Ko) >>>

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